MENTIONS LEGALES

Conformément à l'art 6 de la loi du 21 juin 2004, pour la confiance dans l'économie numérique nous vous informons que ce service de communication au public en ligne est mis en place par :

Propriétaire du site

Aurélie Troussier, 39 rue du Docteur Belletrud, 06530 Spéracèdes – France 

Création d'entreprise au 18 Avril 2022

Création d'établissement 01 octobre 2024 

Siret : 912 356 698 00023 Grasse

Activité principale exercée ( APE) 68.31Z Agences immobilières

TVA Intracommunautaire FR57912356698

Directeur de la publication : Aurélie Troussier

Conception du site : Hervé Dubois - 1350 ch de Stramousse, 06530 Cabris - www.cabris-informatique.com

Siret : 431 600 64 2000 34

Hébergement du site : Agence des médias numérique SASU

200 rue de la Croix Nivert, 75015, Paris.

Numéro de TVA : 29421527797

Numéro de siren 421527797

1 . Propriété, Droit d'auteur

Le site internet est protégé par le Droit d'Auteur de l'article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il est la propriété exclusive de Aurélie Troussier

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de propriété intellectuelle

Logiciel générateur : Mobirise (sous licence)

Crédit photographique : Images libres de droits et privées :

Pixabay : Images libres de droits

Mobirise : Images libres de droits (sous licence Mobirise)

Aurélie Troussier : Images soumises à droits d'auteur

2 . Informations

Les informations contenues dans ce site sont soumises à la Loi française. Ces informations peuvent contenir des erreurs techniques ou typographiques. Elles sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Aurélie Troussier met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

L'utilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'utilisateur reconnaît être informé qu'en aucun cas Aurélie Troussier ne peut être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects , matériels ou immatériels, résultant notamment de la consultation ou de l'utilisation de ce site web ou d'autres sites qui lui sont liés.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à sauf cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.

En navigant sur ce site, l'utilisateur s'engage à ne pas en perturber le bon fonctionnement.

3- Liens Hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site est soumise à l'accord préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de Riviera-rentals-conciergerie.com ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de Aurélie Troussier.

4 – Cookies

Le présent site peut utiliser des cookies tiers. Un fichier cookies pourrait s'installer sur votre terminal à l'occasion de la navigation sur le présent site, à l'initiative de propriétaires d'autres sites, par le biais des liens hypertextes.

Aurélie Troussier ne sauraient en être tenue pour responsable dans la mesure où elle n'exerce pas de contrôle sur les sites tiers ou sur leurs contenus. L'accès aux sites tiers et l'utilisation de leurs contenus sont régis par les conditions d'utilisation de ces sites et relèvent de la responsabilité de leurs auteurs.

Tous les cookies n’ayant pas pour finalité exclusive de permettre ou faciliter une communication par voie électronique ou n’étant pas strictement nécessaire à la fourniture d'un service de communication en ligne à la demande expresse de l'utilisateur nécessitent le consentement préalable de l’internaute. Le site dispose d'un bouton pour accord préalable de l'internaute. Il est conforme à la législation.

5- Droit de rectification des données

Le site ne recueille aucune donnée personnelle, néanmoins..

En application de la Loi informatique et Libertés, du 6 janvier 1978, modifiée par la Loi du 6 août 2004, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification ou de rectification et de suppression des données personnelles le concernant ainsi que du droit de vous opposer à ce que nous les traitions, en nous écrivant à Aurélie Troussier – 39 rue du Docteur Belletrud, 06530 Spéracèdes ou sur l'email suivant: atexpertimo@gmail.com